1. Contenu du site Web

Le contenu de ces pages ne sert qu’à des fins d’information générale. Nous déclinons toute responsabilité pour des plaintes engagées sur la base des informations contenues dans le présent site Web. L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exhaustivité ou la qualité des informations ainsi fournies. Les actions en responsabilité à l’égard de l’auteur concernant des dommages de nature matérielle ou non matérielle résultat de l’utilisation ou de l’absence d’utilisation des informations présentées et/ou de l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes sont catégoriquement exclues, pour autant que l’auteur ne soit pas coupable d’avoir fait volontairement preuve de grave négligence. Toutes les offres sont soumises à un changement sans notification et ne sont pas contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties de pages ou l’ensemble du contenu sans notification et d’interrompre sa publication de façon temporaire ou permanente.

2. Références et liens

Concernant les références directes ou indirectes à des sites Web externes (« hyperliens ») qui se situent en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité ne sera assumée que si l’auteur a reconnu le contenu et s’il était techniquement possible et faisable de prévenir leur utilisation en cas de contenu illégal. L’auteur déclare expressément par les présentes que les pages liées ne contenaient aucun contenu illégal au moment où les liens ont été effectués. L’auteur n’a aucune influence que ce soit sur la conception, le contenu et les auteurs des pages liées/référencées actuelles et futures.  Ainsi, l’auteur se dissocie expressément du contenu des pages liées/référencées qui a été modifié après l'établissement des liens.  Le présent énoncé s’applique aux liens et références établis sur le propre site Web de l’auteur, ainsi qu’aux entrées externes dans les livres des visiteurs, les forums de discussion et les listes d’envoi créées par l’auteur.  Seul le fournisseur de la page référencée sera responsable du contenu illégal, incorrect ou incomplet, et non pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, mais non la personne qui fait seulement référence à leur publication au moyen de liens.

3. Lois sur les droits d’auteur et les marques déposées

Dans toutes les publications, les auteurs doivent respecter les droits d’auteur des documents graphiques et audio, des séquences vidéos et des textes utilisés, utiliser des éléments graphiques, des clips audio et vidéo et des textes créés par lui, ou d’utiliser des éléments graphiques, des clips audio et vidéo et des textes libres de droits. Toutes les marques et les marques déposées font partie de l’offre Internet et, le cas échéant, toutes les marques et les marques déposées protégées par des tiers sont sujettes, sans restriction, aux règlements de la loi sur les marques déposées applicable, ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré.

La simple mention d'une marque déposée n’implique pas que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers. L’auteur des pages est le seul à détenir les droits d’auteurs pour les éléments publiés créés par l’auteur lui-même . La copie ou l’utilisation de ces éléments graphiques, des clips audio et vidéo et des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sont interdites sans l’accord express de l’auteur.

4. Confidentialité des données

Comme il est possible de saisir des données relatives à la personne ou à l’entreprise (adresses courriel, noms, adresses) dans le cadre de l’offre Internet, la divulgation de ces données de la part de l’utilisateur se fait sur une base entièrement volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts est - dans la limite des possibilités techniques - sont également possible sans la saisie de telles données et/ou en saisissant des données anonymes ou en utilisant un alias.

5. Validité de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité fait partie du site Web depuis lequel l’utilisateur a été renvoyé à cette page. Si certaines parties des formulations de ce texte ne respectent pas la position légale actuelle, le reste du document n’en sera pas affecté, ni en termes de contenu, ni en termes de validité.